Régime des études, des examens et des stages
Des modalités d’inscription
- Article 1 :
- Des conditions d’inscription.
- Article 2 :
- Du dossier d’inscription.
De l’organisation générale des études
- Article 3 :
- Des domaines de formation.
- Article 4 :
- De la durée de la scolarité.
- Article 5 :
- De la forme des enseignements.
- Article 6 :
- De la carte d’étudiant.
- Article 7 :
- De l’abonnement de transport.
- Article 8 :
- De la sécurité sociale.
- Article 9 :
- Des élections.
- Article 10 :
- De l’assiduité aux enseignements et aux stages.
- Article 11 :
- Des frais d’études.
Du règlement des examens
- Article 12 :
- De l’organisation générale des examens.
- Article 13 :
- De la correction des copies d’examens.
- Article 14 :
- Du régime d’évaluation.
- Article 15 :
- Des délibérations.
- Article 16 :
- De la proclamation des résultats.
- Article 17 :
- Des règles de passage.
- Article 18 :
- De la session de rattrapage.
- Article 19 :
- De l’obtention de la licence appliquée.
- Article 20 :
- Du supplément au Diplôme.
- Article 21 :
- De la validation des unités d’enseignement (UE).
- Article 22 :
- De la capitalisation des unités d’enseignement.
- Article 23 :
- Du relevé des notes.
- Article 24 :
- Du redoublement.
- Article 25 :
- Des réclamations.
Pour plus de détails voir :
Ouvrir