Règlement Intérieur UPSAT

Organisation générale de l’établissement

Article 1 :

Du statut de l’établissement.

Article 2 :

De la direction de l’établissement.

Article 3 :

Du conseil scientifique.

Article 4 :

De l’encadrement pédagogique.

Article 5 :

Du conseil de discipline.

La discipline

Article 6 :

Du comportement des étudiants.

Article 7 :

Des sanctions disciplinaires.

Le déroulement des examens

Article 8 :

De la présence dans les salles d’examens.

Article 9 :

Des copies d’examens et des feuilles de brouillon.

Article 10 :

Du déroulement des épreuves.

Article 11 :

De la surveillance des épreuves.

Article 12 :

Du suivi des épreuves.

Article 13 :

Rapports étudiants – enseignants surveillants.

Article 14 :

Fraude et tentative de fraude.

Article 15 :

L’absence aux examens.

Des modalités d’inscription

Article 1 :

Des conditions d’inscription.

Article 2 :

Du dossier d’inscription.

De l’organisation générale des études

Article 3 :

Des domaines de formation.

Article 4 :

De la durée de la scolarité.

Article 5 :

De la forme des enseignements.

Article 6 :

De la carte d’étudiant.

Article 7 :

De l’abonnement de transport.

Article 8 :

De la sécurité sociale.

Article 9 :

Des élections.

Article 10 :

De l’assiduité aux enseignements et aux stages.

Article 11 :

Des frais d’études.

Du règlement des examens

Article 12 :

De l’organisation générale des examens.

Article 13 :

De la correction des copies d’examens.

Article 14 :

Du régime d’évaluation.

Article 15 :

Des délibérations.

Article 16 :

De la proclamation des résultats.

Article 17 :

Des règles de passage.

Article 18 :

De la session de rattrapage.

Article 19 :

De l’obtention de la licence appliquée.

Article 20 :

Du supplément au Diplôme.

Article 21 :

De la validation des unités d’enseignement (UE).

Article 22 :

De la capitalisation des unités d’enseignement.

Article 23 :

Du relevé des notes.

Article 24 :

Du redoublement.

Article 25 :

Des réclamations.