Règlement Intérieur UPSAT

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Règlement Intérieur

Organisation générale de l’établissement

Article 1 :
Du statut de l’établissement.
Article 2 :
De la direction de l’établissement.
Article 3 :
Du conseil scientifique.
Article 4 :
De l’encadrement pédagogique.
Article 5 :
Du conseil de discipline.

La discipline

Article 6 :
Du comportement des étudiants.
Article 7 :
Des sanctions disciplinaires.

Le déroulement des examens

Article 8 :
De la présence dans les salles d’examens.
Article 9 :
Des copies d’examens et des feuilles de brouillon.
Article 10 :
Du déroulement des épreuves.
Article 11 :
De la surveillance des épreuves.
Article 12 :
Du suivi des épreuves.
Article 13 :
Rapports étudiants – enseignants surveillants.
Article 14 :
Fraude et tentative de fraude.
Article 15 :
L’absence aux examens.
Pour plus de détails voir : Ouvrir
Régime des études, des examens et des stages

Des modalités d’inscription

Article 1 :
Des conditions d’inscription.
Article 2 :
Du dossier d’inscription.

De l’organisation générale des études

Article 3 :
Des domaines de formation.
Article 4 :
De la durée de la scolarité.
Article 5 :
De la forme des enseignements.
Article 6 :
De la carte d’étudiant.
Article 7 :
De l’abonnement de transport.
Article 8 :
De la sécurité sociale.
Article 9 :
Des élections.
Article 10 :
De l’assiduité aux enseignements et aux stages.
Article 11 :
Des frais d’études.

Du règlement des examens

Article 12 :
De l’organisation générale des examens.
Article 13 :
De la correction des copies d’examens.
Article 14 :
Du régime d’évaluation.
Article 15 :
Des délibérations.
Article 16 :
De la proclamation des résultats.
Article 17 :
Des règles de passage.
Article 18 :
De la session de rattrapage.
Article 19 :
De l’obtention de la licence appliquée.
Article 20 :
Du supplément au Diplôme.
Article 21 :
De la validation des unités d’enseignement (UE).
Article 22 :
De la capitalisation des unités d’enseignement.
Article 23 :
Du relevé des notes.
Article 24 :
Du redoublement.
Article 25 :
Des réclamations.
Pour plus de détails voir : Ouvrir